Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITORE
SADTEM (SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE)

Numéro de dépôt :
13749
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
DOUAI

Présentation de la marque MINITORE

Déposée le 23 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) SADTEMDOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « MINITORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADTEMDOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE domicilié(e) 148 rue Martin du Nord, 59506 DOUAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVILLION. - France.

La marque MINITORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINITORE est expirée depuis le 23 octobre 1988.

SADTEMDOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE a également déposé les autres marques suivantes : METRICA


SADTEM (SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE) - 148 rue Martin du Nord, 59506 DOUAI. - France


REVILLION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Transformateurs de courant pour circuits électriques basse-tension.